Novell Audit 2.0 Accord de Licence de Logiciel Novell(r) LISEZ ATTENTIVEMENT LE PRSENT ACCORD DE LICENCE. EN INSTALLANT, EN TLCHARGEANT OU EN UTILISANT LE LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ LES TERMES DU PRSENT ACCORD. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES TERMES DE CET ACCORD, NE TLCHARGEZ PAS, N'INSTALLEZ PAS ET N'UTILISEZ PAS LE LOGICIEL. LE LOGICIEL NE PEUT PAS ÒTRE VENDU, TRANSFR OU REDISTRIBU, SAUF AUTORISATION DE NOVELL. Cet Accord de Licence de Logiciel Novell (ci-aprŠs d‚nomm‚ " Accord ") est un contrat conclu entre vous-mˆme, personne physique ou morale (" Vous "), et Novell, Inc. (ci-aprŠs d‚nomm‚ " Novell "). Le logiciel identifi‚ dans le titre de cet Accord, son support ‚lectronique (le cas ‚ch‚ant) et la documentation qui l'accompagne (ci-aprŠs collectivement d‚nomm‚s le " Logiciel ") sont prot‚g‚s par les lois et trait‚s sur les droits d'auteur en vigueur aux tats-Unis et dans d'autres pays, et sont soumis aux termes de cet Accord. Si Vous n'acceptez pas les termes du pr‚sent Accord, ne t‚l‚chargez pas, n'installez pas et n'utilisez pas le Logiciel et, le cas ‚ch‚ant, renvoyez l'int‚gralit‚ du produit inutilis‚ … Votre revendeur, accompagn‚ de la preuve d'achat, afin d'en obtenir le remboursement. Le Logiciel Vous est fourni sous licence. Il ne Vous est pas vendu. Si le Logiciel est une mise … jour ou une version de support, Vous devez disposer d'une licence valable pour la version et la quantit‚ de Logiciels … mettre … jour, pour pouvoir installer ou utiliser la mise … jour ou la version de support. Le Logiciel peut inclure ou faire partie d'une offre group‚e qui inclut d'autres programmes informatiques c‚d‚s sous licence conform‚ment … d'autres termes et/ou c‚d‚s sous licence par un fournisseur de licence autre que Novell. L'utilisation de logiciels faisant l'objet d'accords de licence distincts est r‚gie par les termes de ces accords. Vous avez toute libert‚ d'utiliser les programmes logiciels tiers fournis. Novell ne pourra ˆtre tenue responsable d'aucun logiciel de fournisseur tiers ni de l'utilisation que Vous en feriez. UTILISATION AUTORISE SOUS LICENCE Logiciel commercial. Les licences suivantes s'appliquent respectivement si vous avez acquis des licences du Logiciel sur la base d'utilisateurs ou d'instances. Licence Utilisateur Le terme " Objet Utilisateur " d‚signe un objet utilisateur qui, dans une arborescence unique de r‚pertoires (ou une autre classe d'objet contenant des donn‚es sur une personne, telles que des informations sur la carte de cr‚dit ou des codes confidentiels), dispose (a) de droits d'accŠs ou d'utilisation sur une partie quelconque du Logiciel, ou (b) de droits d'accŠs ou d'utilisation sur des produits (dispositifs, mat‚riels ou logiciels) g‚r‚s par le Logiciel, l'Objet Utilisateur pouvant ˆtre indiff‚remment affect‚ … une personne ou … un dispositif technique. Les objets Utilisateur (ou autres classes d'objets) repr‚sentant la mˆme personne et li‚s les uns aux autres dans une arborescence unique et/ou reli‚s entre plusieurs arborescences sont consid‚r‚s comme un Utilisateur unique. Vous devez acqu‚rir une licence utilisateur pour chaque objet Utilisateur. Chaque personne qui accŠde au Logiciel ou utilise ce dernier doit disposer d'au moins un objet Utilisateur qui lui est exclusivement assign‚ et doit acc‚der au Logiciel par l'interm‚diaire de cet objet. Si Vous vous conformez … ces obligations, Vous ˆtes autoris‚ … utiliser un nombre illimit de copies du Logiciel. Licence Instance Le Logiciel inclut le Logiciel Serveur de Consignation S‚curis‚ et le Logiciel SystŠme Instrument‚, chacun ‚tant fourni sous sa propre licence. L'utilisation de chacun des composants du Logiciel requiert l'acquisition des licences d'instance appropri‚es. Toute utilisation d'une partie quelconque du Logiciel est soumise … l'acquisition d'au moins une licence Serveur de Consignation S‚curis‚ et d'au moins une licence SystŠme Instrument. Logiciel Serveur de Consignation S‚curis‚. Outre la copie initiale n‚cessaire … l'ex‚cution du Logiciel Serveur de Consignation S‚curis‚ install‚ sur le mat‚riel, Vous devez acqu‚rir une licence Serveur de Consignation S‚curis‚ pour chaque installation du Logiciel Serveur de Consignation S‚curis‚ et pour chaque copie suppl‚mentaire (ou copie partielle) du Logiciel Serveur de Consignation S‚curis‚ stock‚e ou charg‚e en m‚moire permanente ou en m‚moire virtuelle. Toutes les installations doivent Ætre effectues sur la mÆme arborescence de rpertoires. Logiciel SystŠme Instrument‚. Outre la copie initiale n‚cessaire … l'ex‚cution du Logiciel install‚ sur le mat‚riel, Vous devez ‚galement faire l'acquisition d'une licence de SystŠme Instrument‚ pour chaque installation du Logiciel SystŠme Instrument‚ et pour chaque copie suppl‚mentaire (ou copie partielle) du Logiciel SystŠme Instrument‚ stock‚e ou charge en mmoire permanente ou en mmoire virtuelle. Licence Logicielle de Staging. Sous r‚serve des termes du pr‚sent Accord, Vous ˆtes autoris‚ … utiliser le Logiciel dans Votre environnement interne personnel … des fins de test uniquement jusqu'… concurrence du nombre de licences commerciales d'instance et/ou d'utilisateur dont Vous disposez. Logiciel d'‚valuation. Si le Logiciel est une version d'‚valuation ou s'il Vous a ‚t‚ fourni … des fins d'‚valuation, votre droit d'utilisation est strictement limit‚ … des fins d'‚valuation interne, conform‚ment aux termes de l'offre d'‚valuation au titre de laquelle Vous avez re‡u le Logiciel. Cette offre est valable 90 jours (ou pendant la p‚riode indiqu‚e par le Logiciel) … compter de l'installation du Logiciel, au terme desquels ce dernier cessera de fonctionner. · l'expiration de la p‚riode d'‚valuation, Vous devez cesser d'utiliser le Logiciel, restaurer … l'‚tat initial toutes les op‚rations r‚alis‚es par le Logiciel et d‚sinstaller complŠtement le Logiciel de votre systŠme. Le Logiciel peut ˆtre ‚quip‚ d'un systŠme de d‚sactivation automatique qui empˆche son utilisation au-del… d'une certaine p‚riode. Nous Vous recommandons par cons‚quent d'effectuer une copie de sauvegarde du contenu de votre systŠme et de prendre toutes les mesures n‚cessaires pour ‚viter la perte de fichiers ou de donn‚es. L'usage que Vous ferez du Logiciel engage votre seule responsabilit. LIMITATIONS Limitations de l'Accord de Licence. Novell se r‚serve tous les droits qui ne Vous sont pas express‚ment octroy‚s. Vous n'ˆtes pas autoris‚ … : (1) augmenter, par quelque moyen que ce soit, le nombre de connexions prises en charge par le Logiciel et qui Vous sont accord‚es sous licence, ou prendre en charge plus d'une connexion ou d'un utilisateur par connexion ; (2) d‚compiler ou d‚sassembler le Logiciel ou pratiquer sur lui l'ing‚nierie … rebours, sauf dans la stricte mesure o— ces op‚rations seraient express‚ment autoris‚es par la l‚gislation en vigueur ; (3) modifier, prˆter ou louer (en location simple, en cr‚dit-bail ou … temps partag‚) le Logiciel, ou sous-conc‚der … un tiers l'un des droits qui Vous sont conc‚d‚s par le pr‚sent Accord ; ou (4) c‚der le Logiciel ou les droits de licence qui Vous sont accord‚s par cet Accord, en partie ou dans leur intgralit. Licences pour Suites logicielles. Si la licence d'utilisation du Logiciel que vous avez acquise s'applique … une suite de produits, un seul utilisateur est autoris‚ … utiliser tous les produits de cette suite (sauf indication contraire fournie par le Logiciel). La licence de suite n'autorise pas l'utilisation des diff‚rents produits de la suite par plusieurs utilisateurs. Protection de Mise … jour. Si Vous achetez la maintenance ou protection de mise … jour dans le cadre d'un programme Novell pour le Logiciel, la maintenance ou la protection de mise … jour Vous permet de demander des mises … jour uniquement pour le Logiciel dans son ensemble et ne Vous permet pas de demander des mises … jour pour tout composant ou produit group‚ au Logiciel ou pour diff‚rents produits d'une suite si le Logiciel est c‚d‚ sous licence en tant que suite de produits. Vous pouvez acqu‚rir s‚par‚ment la maintenance ou la protection de mise … jour pour diff‚rents composants du Logiciel si les r`gles Novell en vigueur le permettent. Licence de Mise … jour. Cette section Vous concerne si le Logiciel est une version de mise … jour ou s'il Vous a ‚t‚ fourni en tant que mise … jour. Le terme " Produit Initial " d‚signe le produit … partir duquel Vous effectuez la mise … jour. Vous n'ˆtes autoris‚ … utiliser le Logiciel que si Vous ˆtes l'utilisateur initial, unique et autoris‚ du Produit Initial et si Vous r‚pondez aux conditions suivantes : (1) Vous avez acquis le droit d'utiliser le Logiciel dans le seul but de remplacer le Produit Initial que Vous avez acquis l‚galement et qui ‚tait habilit‚ … ˆtre mis … jour … l'aide du Logiciel en vertu des rŠgles de Novell en vigueur au moment o— Vous avez acquis le Logiciel ; (2) Vous avez install‚ et utilis‚ le Produit Initial conform‚ment aux termes de l'accord de licence applicable ; (3) au moment o— Vous avez acquis le Produit Initial, Vous en avez acquis un exemplaire termin‚ et authentique, comprenant toutes les disquettes et tous les manuels, et pas seulement un exemplaire master … num‚ro de s‚rie unique ou une disquette de licence ; (4) Vous n'avez pas acquis le Produit Initial auprŠs d'une source non autoris‚e, aprŠs son retrait du march‚ ou via un achat d'occasion auprŠs d'un revendeur, d'un distributeur ou d'un autre utilisateur final ; (5) Vous cesserez d‚finitivement toute utilisation du Produit Initial dans un d‚lai de soixante (60) jours … compter de son installation ; et (6) Vous vous engagez & ne pas vendre le Produit Initial ou & en cder la possession. Licence Suppl‚mentaire. Cette section Vous concerne si Vous avez acquis le Logiciel dans le but d'ajouter des utilisateurs ou des serveurs au produit pr‚alablement acquis (appel‚ " Produit de Base "). Vous n'ˆtes autoris‚ … utiliser le Logiciel que si Vous ˆtes l'utilisateur initial, unique et autoris‚ du Produit de Base, et si Vous r‚pondez aux conditions suivantes : (1) Vous avez acquis le droit d'utiliser ce Logiciel dans le seul but d'ajouter des utilisateurs ou des serveurs au Produit de Base que Vous avez acquis l‚galement ; (2) au moment o— Vous avez acquis le Produit de Base, il Vous en a ‚t‚ remis un exemplaire complet et authentique, comprenant toutes les disquettes et tous les manuels, et non pas seulement une disquette maŒtresse ou une disquette de licence ; et (3) Vous n'avez pas acquis le Produit de Base aprŠs son retrait du march‚ ou via un achat d'occasion auprŠs d'un revendeur, d'un distributeur ou d'un autre utilisateur final. Support. Novell n'est en aucun cas oblig‚e de fournir une assistance technique pour le Logiciel. Pour plus d'informations sur les offres d'assistance technique de Novell, visitez le site http://support.novell.com. DROITS DE PROPRIT Aucun titre de propri‚t‚ du Logiciel ne Vous est c‚d‚. Novell et/ou ses fournisseurs de licence conservent tous les droits de propri‚t‚ intellectuelle attach‚s au Logiciel, y compris ceux portant sur toute adaptation ou copie de celui-ci. Vous avez uniquement acquis une licence d'utilisation du Logiciel. GARANTIE LIMITE Pendant une p‚riode de quatre-vingt-dix (90) jours … compter de la date d'achat, Novell garantit que (1) tout support sur lequel est livr‚ le Logiciel est exempt de d‚faut mat‚riel, et que (2) le Logiciel est conforme, pour l'essentiel, … la documentation qui l'accompagne. Si, dans ce d‚lai de quatre-vingt-dix (90) jours … compter de la date d'achat, Vous retournez … Novell les articles d‚fectueux ou si Vous lui notifiez une non- conformit‚, Novell aura le choix, … son entiŠre discr‚tion, soit de r‚soudre la non-conformit‚, soit de Vous rembourser le prix que Vous avez pay‚ pour la licence du Logiciel. Une utilisation impropre ou une modification non autoris‚e du Logiciel annulerait cette garantie. LA GARANTIE QUI PRCÔDE CONSTITUE VOTRE SEUL ET UNIQUE RECOURS ET REMPLACE TOUTE AUTRE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE. (La garantie qui pr‚cŠde ne s'applique pas aux Logiciels fournis … titre gratuit. LESDITS LOGICIELS NE COMPORTENT AUCUNE GARANTIE.) LE LOGICIEL N'EST PAS CON€U, RALIS NI DESTIN · LA DISTRIBUTION OU · L'UTILISATION SUR DES QUIPEMENTS DE CONTRâLE EN LIGNE FONCTIONNANT DANS DES ENVIRONNEMENTS · RISQUES QUI REQUIÔRENT UN FONCTIONNEMENT SANS DFAILLANCE, NOTAMMENT LES INSTALLATIONS NUCLAIRES, LA NAVIGATION ARIENNE OU LES SYSTÔMES DE COMMUNICATIONS ARIENNES, LE CONTRâLE DU TRAFIC ARIEN, LES APPAREILS DE RANIMATION OU LES SYSTÔMES D'ARMEMENT, DANS LESQUELS UNE DFAILLANCE DU LOGICIEL POURRAIT ENTRA×NER DIRECTEMENT LA MORT, DES DOMMAGES CORPORELS OU DES DOMMAGES GRAVES AUX BIENS OU · L'ENVIRONNEMENT. LE LOGICIEL EST UNIQUEMENT COMPATIBLE AVEC DES ORDINATEURS ET DES SYSTÔMES D'EXPLOITATION SPCIFIQUES. IL N'EST PAS GARANTI POUR DES SYSTÔMES NON COMPATIBLES. Veuillez contacter Novell ou votre revendeur pour obtenir des informations complmentaires sur la compatibilit. Produits tiers. Le Logiciel peut inclure ou faire partie d'une offre group‚e qui inclut du mat‚riel ou d'autres programmes informatiques c‚d‚s sous licence ou vendus par un fournisseur de licence autre que Novell. NOVELL NE GARANTIT PAS LES PRODUITS FOURNIS PAR D'AUTRES DITEURS. CES PRODUITS SONT FOURNIS " TELS QUELS ". TOUTE GARANTIE VENTUELLE SUR CES PRODUITS PEUT UNIQUEMENT ÒTRE DONNE, LE CAS CHANT, PAR LE FOURNISSEUR DE LICENCE DE CES PRODUITS. SAUF DISPOSITION LGALE CONTRAIRE, NOVELL EXCLUT TOUTE GARANTIE IMPLICITE RELATIVE AU LOGICIEL, NOTAMMENT EN CE QUI CONCERNE LE DROIT DE PROPRIT, L'ABSENCE DE CONTREFA€ON, LES QUALITS SPCIFIQUES OU SON ADQUATION · UN USAGE PARTICULIER. NOVELL NE DONNE AUCUNE GARANTIE, NE FAIT AUCUNE DCLARATION ET NE PREND AUCUN ENGAGEMENT, EN DEHORS DE CE QUI EST EXPRESSMENT NONC DANS LA PRSENTE GARANTIE LIMITE. NOVELL NE GARANTIT PAS QUE LE LOGICIEL SATISFERA · VOS EXIGENCES OU QU'IL FONCTIONNERA DE MANIÔRE ININTERROMPUE. Les lois en vigueur dans certains pays peuvent interdire certaines limitations ou exclusions de garantie ‚nonc‚es ci- dessus, lesquelles, le cas ‚ch‚ant, ne s'appliqueront pas … Vous. La pr‚sente garantie limit‚e Vous confŠre des droits sp‚cifiques, auxquels peuvent s'ajouter d'autres droits pr‚vus par la l‚gislation locale en vigueur. LIMITATION DE RESPONSABILIT (a) Pr‚judices Indirects. NOVELL, SES FOURNISSEURS, FILIALES OU EMPLOYS, NE POURRONT EN AUCUN CAS ÒTRE TENUS POUR RESPONSABLES DES PRJUDICES SPCIAUX, ACCESSOIRES, INDIRECTS, DLICTUELS, CONOMIQUES OU DOMMAGES- INTRÒTS EXEMPLAIRES, RSULTANT DE L'UTILISATION DU LOGICIEL OU DE L'IMPOSSIBILIT DE L'UTILISER, Y COMPRIS, DE FA€ON NON LIMITATIVE, EN CAS DE PERTE FINANCIÔRE, DE MANQUE · GAGNER OU DE PERTES DE DONNES ET CE, INDPENDAMMENT DU CARACTÔRE PRVISIBLE OU NON DE TELS PRJUDICES. (b) Pr‚judices Directs. EN AUCUN CAS LA RESPONSABILIT GLOBALE DE NOVELL EN MATIÔRE DE PREJUDICES DIRECTS MATRIELS OU IMMATERIELS (QU'IL S'AGISSE D'UN CAS UNIQUE OU RPT) NE POURRA ÒTRE ENGAGE AU-DEL· DE 125 % DU MONTANT PAY PAR VOUS POUR LE LOGICIEL [OU 50 EUROS SI LE LOGICIEL VOUS A T FOURNI · TITRE GRACIEUX]. Les exclusions et limitations stipul‚es plus haut ne s'appliquent pas en cas de d‚cŠs ou de dommage corporel. Dans les pays o— la loi rend inapplicables les exclusions ou limitations de responsabilit‚ ‚nonc‚es ci-dessus, la responsabilit‚ de Novell sera exclue ou limite dans la mesure maximale permise par la lgislation en vigueur. CONDITIONS GNRALES Dur‚e. Le pr‚sent Accord prend effet … compter de la date … laquelle Vous acqu‚rez l‚galement le Logiciel. Il sera r‚sili‚ de plein droit si Vous ne respectez pas l'une de ses clauses. Si le Logiciel vous est fourni sur la base d'une location, votre droit de possession ou d'utilisation du Logiciel se termine dŠs la fin de la p‚riode de location en vigueur. En cas de r‚siliation du pr‚sent Accord, ou … la fin de la p‚riode de location en vigueur, Vous devez imm‚diatement d‚truire l'original et toutes les copies du Logiciel, ou les retourner … Novell et supprimer le Logiciel de vos syst`mes. Tests d'‚valuation des performances. Cette restriction relative aux tests d'‚valuation des performances Vous est applicable si Vous ˆtes d‚veloppeur de logiciels ou fournisseur de licences de logiciels, ou si Vous r‚alisez des tests sur le Logiciel sous la direction ou pour le compte d'un d‚veloppeur de logiciels ou d'un fournisseur de licences de logiciels. Vous n'ˆtes pas autoris‚, sauf accord ‚crit pr‚alable de Novell, cette derniŠre ne pouvant refuser son accord sans motif valable, … publier ou … divulguer … des tiers les r‚sultats des tests d'‚valuation des performances du Logiciel. Si Vous conc‚dez des licences de produits similaires au Logiciel du point de vue fonctionnel (" Produits Similaires ") ou en concurrence avec ce dernier ou si Vous agissez au nom d'un tel fournisseur de licence et que Vous publiez ou divulguez des informations relatives aux tests d'‚valuation des performances du Logiciel en contrevenant … cette restriction, nonobstant toute clause contraire dans l'accord de licence de l'utilisateur final du Produit Similaire et en compl‚ment des autres recours dont Novell peut disposer, Novell aura le droit de r‚aliser des tests d'‚valuation des performances des Produits Similaires, ainsi que de divulguer et de publier les informations sur ces tests. Vous reconnaissez par le pr‚sent Accord de Licence disposer de l'autorit‚ n‚cessaire pour octroyer un tel droit & Novell. Source ouverte. Rien dans le pr‚sent contrat ne peut restreindre, limiter ou affecter tout droit dont Vous disposez, ou toute obligation ou condition … laquelle Vous pouvez ˆtre soumis, sous toute licence relative aux sources ouvertes applicable pour tout code source ouvert contenu dans le Logiciel. Cession de Licence. Le pr‚sent Accord ne peut pas faire l'objet d'une cession ou d'un transfert, sauf accord pralable crit de Novell. Droit applicable et Juridiction comp‚tente. Le pr‚sent Accord est r‚gi par le droit de l'tat am‚ricain de l'Utah. Toute action en justice li‚e … cet Accord peut uniquement ˆtre port‚e devant les tribunaux comp‚tents de l'tat de l'Utah. Toutefois, si votre r‚sidence principale se trouve dans un tat membre de l'Union europ‚enne ou de l'Association Europ‚enne de Libre change, cet Accord est r‚gi par les lois en vigueur dans cet tat. Toute action en justice li‚e … cet Accord pourra alors ˆtre uniquement porte devant les tribunaux comptents dudit tat. Port‚e de l'Accord. Le pr‚sent Accord constitue la totalit‚ des conventions existant entre Vous et Novell. Il ne peut ˆtre amend‚ ou modifi‚ qu'au moyen d'un Accord ‚crit entre Vous et un repr‚sentant autoris‚ de Novell. AUCUN FOURNISSEUR DE LICENCE, DISTRIBUTEUR, REVENDEUR, DTAILLANT OU EMPLOY N'EST AUTORIS · MODIFIER CET ACCORD OU · FAIRE DES DCLARATIONS OU PROMESSES DISTINCTES OU COMPLMENTAIRES DE CELLES INCLUSES DANS LE PRSENT ACCORD. Renonciation. Toute renonciation … un droit pr‚vu par le pr‚sent Accord devra, pour prendre effet, ˆtre formul‚e par ‚crit et sign‚e par un repr‚sentant d–ment autoris‚ de la partie concern‚e. Une renonciation … un droit pass‚ ou pr‚sent, en relation avec la violation d'une clause ou un manquement, ne saurait ˆtre interpr‚t‚e comme une renonciation … un droit futur dcoulant des termes du prsent Accord. Ind‚pendance des Clauses. Si une clause du pr‚sent Accord est nulle ou inapplicable, elle sera interpr‚t‚e, limit‚e, modifi‚e ou, si n‚cessaire, dissoci‚e des autres clauses autant que de besoin, afin d'‚liminer sa nullit‚ ou son caractŠre inapplicable et sans que cela n'affecte les autres dispositions. Respect de la R‚glementation en matiŠre d'Exportation. Les produits ou informations techniques fournis dans le cadre du pr‚sent Accord de Licence peuvent ˆtre soumis … la l‚gislation des tats-Unis en matiŠre de contr“le des exportations et … la l‚gislation commerciale des autres pays. Les parties s'engagent … respecter toutes les r‚glementations relatives au contr“le des exportations et … acqu‚rir les autorisations ou classifications requises pour exporter, r‚exporter ou importer des livrables. Les parties s'engagent … ne pas exporter ou r‚exporter vers des entit‚s figurant sur les listes d'exclusion d'exportation am‚ricaines ou vers des pays sous embargo des tats-Unis ou repr‚sentant une menace terroriste conform‚ment … la l‚gislation des tats-Unis en matiŠre d'exportation. Les parties s'engagent … ne pas utiliser les livrables pour la conception, le d‚veloppement ou la production de missiles ou d'armes nucl‚aires, chimiques ou biologiques prohib‚es. Avant d'exporter des produits Novell hors des tats-Unis, consultez la page Web (en anglais) du Bureau of Industry and Security www.bis.doc.gov. Consultez la page www.novell.com/info/exports/ pour obtenir davantage d'informations sur l'exportation de logiciels Novell. Novell s'engage … Vous fournir, sur demande, les informations sp‚cifiques relatives aux limitations applicables. Toutefois, Novell d‚cline toute responsabilit‚ quant … la non-obtention de Votre part des agrments d'exportation ncessaires. Droits restreints du Gouvernement des tats-Unis. Toute utilisation, reproduction ou divulgation de la part de l'administration des tats-Unis est soumise aux limitations pr‚vues par les dispositions l‚gales suivantes : FAR 52.227-14 (juin 1987) Alternate III (juin 1987), FAR 52.227-19 (juin 1987) ou DFARS 252.227-7013 (b)(3) (nov. 1995), ou par les clauses ult‚rieures appliqu‚es en remplacement des dispositions l‚gales pr‚cit‚es. Fabricant : Novell, Inc., 1800 South Novell Place, Provo, Utah 84606. U.S.A. Divers. L'application de la Convention des Nations Unies sur les Contrats de vente internationale de marchandises est expressment exclue. (c)1993, 2000-2006 Novell, Inc. Tous droits rservs. (010506) Novell est une marque d‚pos‚e de Novell, Inc. aux tats-Unis et dans d'autres pays.